Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE
/
HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE

Numéro de dépôt :
1009329
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 17 novembre 1976 par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency PARIS 16éme. - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 18 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 17 novembre 1986.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , ERIDAN , ATR 42 , SHERPA , AEROCOAT TH , PEGASE


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE - 37 Boulevard de Montmorency PARIS 16éme. - France


Inscription - Changement de dénomination n°21025 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Inscription - Changement de dénomination n°122142 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122308 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110709 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°110710 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°105447 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].